Envois et retours
Cette politique s'applique aux ventes d'aquarelles originales réalisées par le vendeur. Chaque œuvre est unique et n'existe qu'en un seul exemplaire. En effectuant un achat, vous acceptez les termes de cette politique d'envoi et de retour.
1. Délai d'Expédition
Les commandes sont expédiées dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables suivant la confirmation de l'achat. Vous recevrez une notification par e-mail avec les informations de suivi dès que l'œuvre aura été expédiée.
2. Perte lors du Transport
En cas de perte de l'œuvre par le transporteur, un remboursement complet sera effectué 10 semaines après la date d'expédition, une fois que le transporteur aura confirmé que l'œuvre ne peut pas être localisée.
Important : Si le transporteur fournit une preuve de livraison, aucun remboursement ne sera effectué, même si vous prétendez ne pas avoir reçu l'œuvre.
3. Vente Finale
Toutes les ventes sont finales. Étant donné la nature unique de chaque aquarelle, aucun retour ou remboursement n'est possible une fois que l'œuvre a été livrée en bon état.
4. Œuvre Livrée Endommagée
Si l'œuvre vous est livrée endommagée, vous devez contacter le vendeur dans un délai de 48 heures suivant la livraison à l'adresse e-mail fournie avec les détails et des photos claires des dommages.
Le vendeur examinera la situation et, le cas échéant, un retour de l'œuvre pourra être convenu. L'œuvre devra être retournée dans son emballage d'origine ou dans un emballage similaire, garantissant sa protection. Le vendeur et l'acheteur s'accorderont sur les modalités du retour, y compris l'éventuelle couverture des frais de retour.
5. Contact
Pour toute question ou pour signaler un problème concernant la livraison ou l'état de l'œuvre, merci de contacter directement le vendeur à l'adresse e-mail suivante : [adresse e-mail].
Termes et Conditions de Vente d'Œuvre d'Art
En achetant une œuvre, l'Acheteur accepte les termes et conditions ci-dessous.
L'objet de la vente est une œuvre d'art originale créée par le Vendeur. L'Acheteur reçoit la possession physique de l'œuvre d'art mais aucun droit de propriété intellectuelle n'est transféré dans cette transaction.
L'artiste conserve l'intégralité des droits d'auteur sur l'œuvre, y compris, mais sans s'y limiter :
- Le droit de reproduction.
- Le droit de distribution.
- Le droit de communication publique de l'œuvre, y compris par tout média.
- Le droit d'adaptation et de modification.
Aucun de ces droits n'est transféré à l'Acheteur lors de l'acquisition de l'œuvre.
L'Acheteur acquiert uniquement le droit de posséder l'œuvre physique et de l'exposer à titre privé dans ses locaux personnels ou professionnels, à condition que cela n'implique aucune exploitation commerciale de l'image ou de l'œuvre. L'Acheteur s'engage à respecter les conditions suivantes :
- Interdiction de reproduction : L'Acheteur n'a pas le droit de copier, scanner, ou reproduire l'œuvre sous quelque forme que ce soit, y compris numériquement ou par tout autre procédé.
- Interdiction de modification : L'Acheteur ne peut pas modifier, altérer ou adapter l'œuvre de quelque manière que ce soit, physiquement ou numériquement.
- Interdiction d'exploitation commerciale : L'Acheteur n'a pas le droit d'exploiter commercialement l'image de l'œuvre, y compris par la vente de copies ou la commercialisation sous forme de produits dérivés.
En cas de revente de l'œuvre, l'Acheteur s'engage à informer le futur acquéreur que les droits d'auteur sont intégralement détenus par l'artiste et que les restrictions mentionnées dans ce contrat demeurent applicables. L'Acheteur devra, dans le cadre de la revente, garantir que le nouvel acquéreur accepte ces mêmes termes.
L'Acheteur s'engage à créditer l'artiste à chaque fois que l'œuvre est exposée publiquement ou mentionnée, de manière appropriée et respectueuse des droits moraux de l'artiste.
En cas de violation des présentes conditions, l'Acheteur pourra être tenu responsable des dommages et préjudices causés à l'artiste, y compris tout bénéfice commercial obtenu en violation de ces termes. L'artiste se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires pour faire respecter ses droits.
Le contrat de vente est régi par les lois en vigueur dans la juridiction du domicile de l'artiste, la province de Québec, Canada, à moins qu'une autre juridiction ne soit spécifiquement convenue entre les deux parties.